Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERNIS
SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE Etablissement Public

Numéro de dépôt :
97699837
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque ALTERNIS

Déposée le 16 octobre 1997 par SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE Etablissement Public, domicilié(e) Parvis de la Préfecture, BP309, 95027 Cergy-Pontoise Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque ALTERNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNIS est expirée depuis le 16 octobre 2007.

SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : COMBINIS


SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE Etablissement Public - Parvis de la Préfecture, BP309, 95027 Cergy-Pontoise Cédex - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, bulletins, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels formulaires ; titres de transport, billets, tickets, coupons, cartes de circulation non magnétiques sur les réseaux de transport ; articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles). Transport de personnes, de bagages, de colis et de marchandises, services logistiques relatifs à l'organisation du transport, conseil en matière de transport ; services d'expedition, de transit, de courtage de transport et de fret, conditionnement, emballage, empaquetage, entreposage, emmagasinage, stockage, gardiennage et affretement de produits et marchandises ; services de parcs de stationnement ; services d'agence de voyages et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions), organisation d'excursions, de croisières et de voyages, réservation et location de places dans les transports, accompagnement de voyageurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.