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Marques déposées par Syndicat Coordination rurale 47
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100% Paysans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% Paysans
Syndicat Coordination rurale 47, Syndicat

Numéro de dépôt :
3905456
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
100% Paysans de Syndicat Coordination rurale 47

Présentation de la marque 100% Paysans

Déposée le 14 mars 2012 par Syndicat Coordination rurale 47 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% Paysans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est Syndicat Coordination rurale 47, Syndicat domicilié(e) 271 rue de Péchabout - 47008 - AGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Coordination rurale 47 domicilié(e) 271 rue de Péchabout - 47008 - AGEN - France.

La marque 100% Paysans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Paysans est expirée depuis le 14 mars 2022.


Syndicat Coordination rurale 47, Syndicat - 271 rue de Péchabout - 47008 - AGEN - France


Syndicat Coordination rurale 47 - 271 rue de Péchabout - 47008 - AGEN - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Bulletin d'information.