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Marques déposées par SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON
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MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON"
SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON

Numéro de dépôt :
94531527
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON"

Déposée le 26 juillet 1994 par SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON, domicilié(e) 17230 CHARRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON - France.

La marque MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE DE L'AIQUILLON DITE "LA CHARRON" est expirée depuis le 26 juillet 2004.

SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON a également déposé les autres marques suivantes : LA CHARRON MOULE DE BOUCHOT EN BAIE DE L'AIGUILLON UN BOUQUET DE SAVEURS


SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON - 17230 CHARRON - France


SYNDICAT CONCHYLICOLE DU PERTUIS BRETON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Poissons Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.