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Marques déposées par SYNDICAT CONCHYLICOLE CHATELAILLON-YVES
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MOULES DE BOUCHOTS FORT-BOYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULES DE BOUCHOTS FORT-BOYARD
SYNDICAT CONCHYLICOLE CHATELAILLON-YVES

Numéro de dépôt :
94550590
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
14/12/2004

Présentation de la marque MOULES DE BOUCHOTS FORT-BOYARD

Déposée le 14 décembre 1994 par SYNDICAT CONCHYLICOLE CHATELAILLON-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « MOULES DE BOUCHOTS FORT-BOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est SYNDICAT CONCHYLICOLE CHATELAILLON-YVES, domicilié(e) MAIRIE DE CHATELAILLON-PLAGE 17340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT CONCHYLICOLE CHATELAILLON-YVES - France.

La marque MOULES DE BOUCHOTS FORT-BOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES DE BOUCHOTS FORT-BOYARD est expirée depuis le 14 décembre 2004.


SYNDICAT CONCHYLICOLE CHATELAILLON-YVES - MAIRIE DE CHATELAILLON-PLAGE 17340 - France


SYNDICAT CONCHYLICOLE CHATELAILLON-YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Moules de bouchots de la baie d'Yves et de l'Ile d'Aix

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.