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Marques déposées par l'association loi 1901 SYNDICAT CAPRIN DE L'YONNE
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LE VEZELAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VEZELAY
SYNDICAT CAPRIN DE L'YONNE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
96653655
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque LE VEZELAY

Déposée le 21 novembre 1996 par l'association loi 1901 SYNDICAT CAPRIN DE L'YONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « LE VEZELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT CAPRIN DE L'YONNE domicilié(e) 14 bis, rue Guynemer, 89015 AUXERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT CAPRIN DE L'YONNE (Association loi 1901) Monsieur ETIENNE, Président - France.

La marque LE VEZELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VEZELAY est expirée depuis le 21 novembre 2006.


SYNDICAT CAPRIN DE L'YONNE (Association loi 1901) - 14 bis, rue Guynemer, 89015 AUXERRE CEDEX - France


SYNDICAT CAPRIN DE L'YONNE (Association loi 1901) Monsieur ETIENNE, Président - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, à l'exception des fromages de chèvre provenant de la région de Vézelay, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes à fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.