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Marques déposées par SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE
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L'ORLEANAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ORLEANAIS
SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE, Groupement Qualité Avicole, Association Loi 1884

Numéro de dépôt :
92437760
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
07/10/2012

Présentation de la marque L'ORLEANAIS

Déposée le 7 octobre 1992 par SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « L'ORLEANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE, Groupement Qualité Avicole, Association Loi 1884 domicilié(e) 7, rue de la Mairie,41160 LA COLOMBE (dossier no 2227580) - 41160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE domicilié(e) 7, rue de la Mairie,41160 LA COLOMBE (dossier no 2227580) - 41160 - France.

La marque L'ORLEANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORLEANAIS est expirée depuis le 7 octobre 2012.

SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE a également déposé les autres marques suivantes : PLUME D'OR , GERBE D'OR


SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE, Groupement Qualité Avicole, Association Loi 1884 - 7, rue de la Mairie,41160 LA COLOMBE (dossier no 2227580) - 41160 - France


SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE - 7, rue de la Mairie,41160 LA COLOMBE (dossier no 2227580) - 41160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 29 avril 1993 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°158037 - Publication au BOPI 1993-04-29

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2227580 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Poulet fermier de l'Orléanais