Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Syndicat Beauce et Perche syndicat avicole
/
LE ROYAL BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL BLEU
Syndicat Beauce et Perche syndicat avicole

Numéro de dépôt :
3376513
Date de dépôt :
16/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2015
LE ROYAL BLEU de Syndicat Beauce et Perche syndicat avicole

Présentation de la marque LE ROYAL BLEU

Déposée le 16 août 2005 par Syndicat Beauce et Perche syndicat avicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROYAL BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est Syndicat Beauce et Perche syndicat avicole domicilié(e) 41 bis avenue Chanzy,41240 OUZOUER LE MARCHÉ - 41240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Beauce et Perche domicilié(e) 41 bis avenue Chanzy,41240 OUZOUER LE MARCHÉ - 41240 - France.

La marque LE ROYAL BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL BLEU est expirée depuis le 16 août 2015.


Syndicat Beauce et Perche syndicat avicole - 41 bis avenue Chanzy,41240 OUZOUER LE MARCHÉ - 41240 - France


Syndicat Beauce et Perche - 41 bis avenue Chanzy,41240 OUZOUER LE MARCHÉ - 41240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Volailles.