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Marques déposées par SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE pour la Production de Volailles de Chair de Qualité (syndicat de loi 1884). Siège Social:
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LE DUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUC
SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE pour la Production de Volailles de Chair de Qualité (syndicat de loi 1884). Siège Social:

Numéro de dépôt :
1497926
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
04/12/1997
LE DUC de SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE pour la Production de Volailles de Chair de Qualité (syndicat de loi 1884). Siège Social:

Présentation de la marque LE DUC

Déposée le 4 décembre 1987 par SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE pour la Production de Volailles de Chair de Qualité (syndicat de loi 1884). Siège Social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LE DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE pour la Production de Volailles de Chair de Qualité (syndicat de loi 1884). Siège Social: domicilié(e) Mairie de La Colombe, 41160 MOREE. - France.

La marque LE DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUC est expirée depuis le 4 décembre 1997.

SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE pour la Production de Volailles de Chair de Qualité (syndicat de loi 1884). Siège Social: a également déposé les autres marques suivantes : CHANT'AU VENT


SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE pour la Production de Volailles de Chair de Qualité (syndicat de loi 1884). Siège Social: - Mairie de La Colombe, 41160 MOREE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

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