LE BOHÈME POULET FERMIER BIO Issu de l'agriculture biologique nourri avec 90 % minimum d'aliments PRET A CUIRE
Présentation de la marque LE BOHÈME POULET FERMIER BIO Issu de l'agriculture biologique nourri avec 90 % minimum d'aliments PRET A CUIRE
Déposée le 2 octobre 2002 par SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE (GROUPEMENT QUALITÉ AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOHÈME POULET FERMIER BIO Issu de l'agriculture biologique nourri avec 90 % minimum d'aliments PRET A CUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BOHÈME POULET FERMIER BIO Issu de l'agriculture biologique nourri avec 90 % minimum d'aliments PRET A CUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOHÈME POULET FERMIER BIO Issu de l'agriculture biologique nourri avec 90 % minimum d'aliments PRET A CUIRE est expirée depuis le 2 octobre 2012.
SYNDICAT BEAUCE ET PERCHE (GROUPEMENT QUALITÉ AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46