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Marques déposées par SYNDICAT AUTONOME TRACTION Du Metropolitain de Paris
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SYNDICAT AUTONOME TRACTION SAT RATP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNDICAT AUTONOME TRACTION SAT RATP
SYNDICAT AUTONOME TRACTION Du Metropolitain de Paris, Syndicat

Numéro de dépôt :
3878644
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
SYNDICAT AUTONOME TRACTION SAT RATP de SYNDICAT AUTONOME TRACTION Du Metropolitain de Paris

Présentation de la marque SYNDICAT AUTONOME TRACTION SAT RATP

Déposée le 2 décembre 2011 par SYNDICAT AUTONOME TRACTION Du Metropolitain de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SYNDICAT AUTONOME TRACTION SAT RATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est SYNDICAT AUTONOME TRACTION Du Metropolitain de Paris, Syndicat domicilié(e) 19 Boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT AUTONOME TRACTION Du Metropolitain de Paris, M. Reda Benrerbia domicilié(e) 19 Boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France.

La marque SYNDICAT AUTONOME TRACTION SAT RATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNDICAT AUTONOME TRACTION SAT RATP est expirée depuis le 2 décembre 2021.


SYNDICAT AUTONOME TRACTION Du Metropolitain de Paris, Syndicat - 19 Boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France


SYNDICAT AUTONOME TRACTION Du Metropolitain de Paris, M. Reda Benrerbia - 19 Boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.