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Marques déposées par syndicat apicole artesien
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MIEL D ARTOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MIEL D ARTOIS
syndicat apicole artesien, syndicat loi 1884
M. PIERRE DUBOIS

Numéro de dépôt :
3912694
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MIEL D ARTOIS de syndicat apicole artesien

Présentation de la marque MIEL D ARTOIS

Déposée le 13 avril 2012 par syndicat apicole artesien et monsieur PIERRE DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MIEL D ARTOIS »

Les déposants sont syndicat apicole artesien, syndicat loi 1884 domicilié(e) mairie de dainville, 6 avenue jean watel - 62000 - DAINVILLE - France et monsieur PIERRE DUBOIS domicilié(e) 6 avenue jean watel - 62000 - dainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, syndicat apicole artesien, M. robert piette domicilié(e) mairie de dainville, 6 avenue jean watel - 62000 - DAINVILLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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syndicat apicole artesien a également déposé les autres marques suivantes : Miel d'Artois


syndicat apicole artesien, syndicat loi 1884 - mairie de dainville, 6 avenue jean watel - 62000 - DAINVILLE - France

M. PIERRE DUBOIS - 6 avenue jean watel - 62000 - dainville - France


syndicat apicole artesien, M. robert piette - mairie de dainville, 6 avenue jean watel - 62000 - DAINVILLE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet total n°587837 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Miel, sirop de mélasse.