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Marques déposées par SYNDICAT APICOLE ARTESIEN Syndicat loi 1884
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Miel d'Artois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miel d'Artois
SYNDICAT APICOLE ARTESIEN Syndicat loi 1884

Numéro de dépôt :
3015890
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
16/03/2010
Miel d\'Artois de SYNDICAT APICOLE ARTESIEN Syndicat loi 1884

Présentation de la marque Miel d'Artois

Déposée le 16 mars 2000 par SYNDICAT APICOLE ARTESIEN Syndicat loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Miel d'Artois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est SYNDICAT APICOLE ARTESIEN Syndicat loi 1884, domicilié(e) Mairie de Dainville, 62000 DAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DELATTRE - France.

La marque Miel d'Artois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel d'Artois est expirée depuis le 16 mars 2010.


SYNDICAT APICOLE ARTESIEN Syndicat loi 1884 - Mairie de Dainville, 62000 DAINVILLE - France


Jacques DELATTRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Miel.