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Marques déposées par la société SYNDICAT AOC TAVEL Syndicat Loi 21 Mars 1884 et 19 Mars 1921
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T TAVEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

T TAVEL
SYNDICAT AOC TAVEL Syndicat Loi 21 Mars 1884 et 19 Mars 1921

Numéro de dépôt :
3484373
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
T TAVEL de SYNDICAT AOC TAVEL Syndicat Loi 21 Mars 1884 et 19 Mars 1921

Présentation de la marque T TAVEL

Déposée le 22 février 2007 par la société SYNDICAT AOC TAVEL Syndicat Loi 21 Mars 1884 et 19 Mars 1921 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TAVEL »

Le déposant est la société SYNDICAT AOC TAVEL Syndicat Loi 21 Mars 1884 et 19 Mars 1921 domicilié(e) CHEMIN DE LA VAUSSIERE,30126 TAVEL - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 126 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT AOC TAVEL domicilié(e) B.P 12, Chemin de LA VAUSSIERE,30126 TAVEL - 30126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TAVEL est expirée depuis le 22 février 2017.


SYNDICAT AOC TAVEL Syndicat Loi 21 Mars 1884 et 19 Mars 1921 - CHEMIN DE LA VAUSSIERE,30126 TAVEL - 30126 - France - SIREN 388126443


SYNDICAT AOC TAVEL - B.P 12, Chemin de LA VAUSSIERE,30126 TAVEL - 30126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

“ Vins d'appellation d'origine TAVEL ”.