Mele di Corsica MIEL DE CORSE
Présentation de la marque Mele di Corsica MIEL DE CORSE
Déposée le 13 août 2013 par Syndicat AOC Miel de Corse Mele di CorsicaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mele di Corsica MIEL DE CORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Mele di Corsica MIEL DE CORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026714.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mele di Corsica MIEL DE CORSE est expirée depuis le 13 août 2023.
Syndicat AOC Miel de Corse Mele di Corsica a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Errata de la publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703829 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12