Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
97668081
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
22/01/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 janvier 1997 par SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS domicilié(e) THIVRAS, Route de Bordeaux, 47200 MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPOT Bernard PRESIDENT SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668081.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2007.

SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : M TOUT LE PANACHE D'UN TERROIR ! , COTES DU MARMANDAIS CM


SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS - THIVRAS, Route de Bordeaux, 47200 MARMANDE - France


Monsieur PHILIPPOT Bernard PRESIDENT SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Vins d'appellation d'Origine contrôlée "Côtes du Marmandais"