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Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicat AGIR SNAU-SNIEN
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A & I SYNDICAT DE L'ADMINISTRATION ET DE L'INTENDANCE FEN UNSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & I SYNDICAT DE L'ADMINISTRATION ET DE L'INTENDANCE FEN UNSA
Syndicat AGIR SNAU-SNIEN Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96621198
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque A & I SYNDICAT DE L'ADMINISTRATION ET DE L'INTENDANCE FEN UNSA

Déposée le 16 avril 1996 par l'association loi 1901 Syndicat AGIR SNAU-SNIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A & I SYNDICAT DE L'ADMINISTRATION ET DE L'INTENDANCE FEN UNSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat AGIR SNAU-SNIEN domicilié(e) 22 Bis Rue de Paradis, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat AGIR SNAU-SNIEN - France.

La marque A & I SYNDICAT DE L'ADMINISTRATION ET DE L'INTENDANCE FEN UNSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & I SYNDICAT DE L'ADMINISTRATION ET DE L'INTENDANCE FEN UNSA est expirée depuis le 16 avril 2006.


Syndicat AGIR SNAU-SNIEN Association loi 1901 - 22 Bis Rue de Paradis, 75010 PARIS - France


Syndicat AGIR SNAU-SNIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.