Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vallée d'Abondance Syndicat intercommunal
SYNDICAT A LA CARTE DES COMMUNES D'ABONDANCE, LA CHAPELLE D'ABONDANCE ET CHATEL

Numéro de dépôt :
3186653
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2012
Vallée d\'Abondance Syndicat intercommunal de SYNDICAT A LA CARTE DES COMMUNES D\'ABONDANCE

Présentation de la marque Vallée d'Abondance Syndicat intercommunal

Déposée le 13 septembre 2002 par SYNDICAT A LA CARTE DES COMMUNES D'ABONDANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Vallée d'Abondance Syndicat intercommunal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est SYNDICAT A LA CARTE DES COMMUNES D'ABONDANCE, LA CHAPELLE D'ABONDANCE ET CHATEL domicilié(e) MAIRIE,74390 CHATEL - 74390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice DAVID-ROGEAT, Syndicat intercommunal de la vallée d'Abondance domicilié(e) Mairie,74390 CHATEL - 74390 - France.

La marque Vallée d'Abondance Syndicat intercommunal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallée d'Abondance Syndicat intercommunal est expirée depuis le 13 septembre 2012.


SYNDICAT A LA CARTE DES COMMUNES D'ABONDANCE, LA CHAPELLE D'ABONDANCE ET CHATEL - MAIRIE,74390 CHATEL - 74390 - France


Monsieur Maurice DAVID-ROGEAT, Syndicat intercommunal de la vallée d'Abondance - Mairie,74390 CHATEL - 74390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Produits de l'imprimerie. Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique, électronique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Organisation d'expositions à bus commerciaux ou de publicité. Télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.