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Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicale du Parc
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Association Syndicale du Parc, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3999880
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2023
Marque en couleurs, figurative de Syndicale du Parc

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 2013 par l'association loi 1901 Syndicale du Parc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicale du Parc domicilié(e) 13 avenue Cuvier - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Syndicale du Parc, M. RIVA Jean Luc domicilié(e) 13 avenue Cuvier - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999880.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2023.

Syndicale du Parc a également déposé les autres marques suivantes : ASP Associés au Service du Parc , ASP ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU PARC DE MAISONS-LAFFITTE


Association Syndicale du Parc, Etablissement public administratif - 13 avenue Cuvier - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France


Association Syndicale du Parc, M. RIVA Jean Luc - 13 avenue Cuvier - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.