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Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicale des Propriétaires Exploitants de Chapiteaux (A.S.P.E.C
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STRUCTURES L'EVENEMENTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTURES L'EVENEMENTIEL
Association Syndicale des Propriétaires Exploitants de Chapiteaux (A.S.P.E.C.) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98755287
Date de dépôt :
15/10/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2008

Présentation de la marque STRUCTURES L'EVENEMENTIEL

Déposée le 15 octobre 1998 par l'association loi 1901 Syndicale des Propriétaires Exploitants de Chapiteaux (A.S.P.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STRUCTURES L'EVENEMENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicale des Propriétaires Exploitants de Chapiteaux (A.S.P.E.C domicilié(e) Manoir du Laurier, BP 37, 59660 MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 624 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERVIL Jack - France.

La marque STRUCTURES L'EVENEMENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURES L'EVENEMENTIEL est expirée depuis le 15 octobre 2008.

Syndicale des Propriétaires Exploitants de Chapiteaux (A.S.P.E.C a également déposé les autres marques suivantes : ASPEC , STRUCTURES


Association Syndicale des Propriétaires Exploitants de Chapiteaux (A.S.P.E.C.) Association Loi 1901 - Manoir du Laurier, BP 37, 59660 MERVILLE - France - SIREN 320624885


MERVIL Jack - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Constructions transportables métalliques Organisation d'expositions de foires, à buts commerciaux ou de publicité Organisation de colloques, conférences, congrès.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.