Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicale des Propriétaires de la Cité Lacustre de PORT-GRIMAUD
/
Cuvée PORT GRIMAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée PORT GRIMAUD
Association Syndicale des Propriétaires de la Cité Lacustre de PORT-GRIMAUD

Numéro de dépôt :
98729403
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque Cuvée PORT GRIMAUD

Déposée le 15 avril 1998 par l'association loi 1901 Syndicale des Propriétaires de la Cité Lacustre de PORT-GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « Cuvée PORT GRIMAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicale des Propriétaires de la Cité Lacustre de PORT-GRIMAUD domicilié(e) dont le siège social est Maison Commune, Cité Lacustre, 83310 GRIMAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurence COLLET AVOCAT - France.

La marque Cuvée PORT GRIMAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée PORT GRIMAUD est expirée depuis le 15 avril 2008.


Association Syndicale des Propriétaires de la Cité Lacustre de PORT-GRIMAUD - dont le siège social est Maison Commune, Cité Lacustre, 83310 GRIMAUD - France


Maître Laurence COLLET AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Vins d'appelation d'origine Côte de Provence.