Déposée le 22 novembre 2012 par la société Synchrotron SOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEIL SYNCHROTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la société Synchrotron SOLEIL domicilié(e) Orme des Merisiers – Saint-Aubin, BP 48 - 91192 - GIF-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 684 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Synchrotron SOLEIL, M. Leroy Michaël domicilié(e) Orme des Merisiers – Saint-Aubin, BP 48 - 91192 - GIF-SUR-YVETTE - France.
La marque SOLEIL SYNCHROTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Synchrotron SOLEIL, SC - Orme des Merisiers – Saint-Aubin, BP 48 - 91192 - GIF-SUR-YVETTE - France - SIREN 439684903
Synchrotron SOLEIL, M. Leroy Michaël - Orme des Merisiers – Saint-Aubin, BP 48 - 91192 - GIF-SUR-YVETTE - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Errata de l'enregistrement - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604024 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des chercheurs et des ingénieurs.
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