Déposée le 7 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNCHRO et Jacky Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JD CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNCHRO domicilié(e) 1 Rue des Bruyères - 57890 - PORCELETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Jacky Daniel domicilié(e) 75 Rue de la Croix - 57905 - SARREINSMING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNCHRO domicilié(e) 1 Rue des Bruyères - 57890 - PORCELETTE - France.
La marque JD CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837716.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNCHRO, SARL - 1 Rue des Bruyères - 57890 - PORCELETTE - France - SIREN 3
Jacky Daniel - 75 Rue de la Croix - 57905 - SARREINSMING - France
SYNCHRO - 1 Rue des Bruyères - 57890 - PORCELETTE - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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