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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYNAVI
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SYNAVIA C'EST BON SIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNAVIA C'EST BON SIGNE
SYNAVI (S.A.)

Numéro de dépôt :
97696838
Date de dépôt :
24/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2007

Présentation de la marque SYNAVIA C'EST BON SIGNE

Déposée le 24 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SYNAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYNAVIA C'EST BON SIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNAVI domicilié(e) 7 avenue Joxé, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 056 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./SDEGEZ - France.

La marque SYNAVIA C'EST BON SIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNAVIA C'EST BON SIGNE est expirée depuis le 24 septembre 2007.

SYNAVI a également déposé les autres marques suivantes : FIER ANGEVIN SYNAVIA LE SIGNE SERVICE , SAVYLINE SYNAVIA LE SIGNE SAVEUR , SYNALINE SYNAVIA LE SIGNE SAVEUR


SYNAVI (S.A.) - 7 avenue Joxé, 49000 ANGERS - France - SIREN 351056684


C.J.A./SDEGEZ - France


Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452102 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; salaisons ; volailles (viande). Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; volailles pour l'élevage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.