Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVYLINE SYNAVIA LE SIGNE SAVEUR
SYNAVI (S.A.)

Numéro de dépôt :
97696837
Date de dépôt :
24/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2007

Présentation de la marque SAVYLINE SYNAVIA LE SIGNE SAVEUR

Déposée le 24 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SYNAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVYLINE SYNAVIA LE SIGNE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNAVI domicilié(e) 7 avenue Joxé, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 056 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./SDEGEZ - France.

La marque SAVYLINE SYNAVIA LE SIGNE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVYLINE SYNAVIA LE SIGNE SAVEUR est expirée depuis le 24 septembre 2007.

SYNAVI a également déposé les autres marques suivantes : FIER ANGEVIN SYNAVIA LE SIGNE SERVICE , SYNAVIA C'EST BON SIGNE , SYNALINE SYNAVIA LE SIGNE SAVEUR


SYNAVI (S.A.) - 7 avenue Joxé, 49000 ANGERS - France - SIREN 351056684


C.J.A./SDEGEZ - France


Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452102 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; salaisons ; volailles (viande). Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; volailles pour l'élevage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.