Marque enregistrée - Marque en vigueur

QV QUALISAV EFFICACITE ENERGETIQUE
SYNASAV

Numéro de dépôt :
4436141
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
QV QUALISAV EFFICACITE ENERGETIQUE de SYNASAV

Présentation de la marque QV QUALISAV EFFICACITE ENERGETIQUE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par SYNASAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QV QUALISAV EFFICACITE ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est SYNASAV domicilié(e) 2 Place de la Gare - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNASAV, Monsieur Vincent DEVOS domicilié(e) 2 Place de la Gare - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France.

La marque QV QUALISAV EFFICACITE ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QV QUALISAV EFFICACITE ENERGETIQUE arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

SYNASAV a également déposé les autres marques suivantes : E-confort , E-confortique , Synasav , E-conforticien , QUALISAV


SYNASAV - 2 Place de la Gare - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France


SYNASAV, Monsieur Vincent DEVOS - 2 Place de la Gare - 37700 - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant]; Pompes à chaleur; Pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie; Systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation] ;

Entretien courant d'appareils de ventilation; Entretien et réparation de chaudières à combustibles solides; Entretien et réparation de chauffage; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Maintenance et réparation d'appareils de ventilation; Modernisation d'installations de ventilation dans des bâtiments; Nettoyage et réparation de chaudières; Réparation d'appareils de ventilation; Réparation et nettoyage de chaudières; Réparation ou entretien de chaudières; Services d'installation, de réparation et d'entretien d'équipements de chauffage; Services de réparation ou de maintenance de chaudières.