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Marques déposées par synasavTODO
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E-confort
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-confort
synasav, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3954729
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
E-confort de synasav

Présentation de la marque E-confort

Déposée le 19 octobre 2012 par synasavTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « E-confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est synasavTODO domicilié(e) 2 place de la Gare - 37700 - Saint Pierre-des-Corps - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 749 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Synasav, M. Patrick Raynaud domicilié(e) 2 place de la Gare - 37700 - Saint Pierre-des-Corps - France.

La marque E-confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-confort est expirée depuis le 19 octobre 2022.

synasav a également déposé les autres marques suivantes : E-confortique , QV QUALISAV EFFICACITE ENERGETIQUE , Synasav , E-conforticien , QUALISAV


synasav, syndicat professionnel - 2 place de la Gare - 37700 - Saint Pierre-des-Corps - France - SIREN 332749548


Synasav, M. Patrick Raynaud - 2 place de la Gare - 37700 - Saint Pierre-des-Corps - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.