Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSSENATE
SYNAROME H. FRAYSSE & COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
1346220
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2006

Présentation de la marque MOSSENATE

Déposée le 12 mars 1986 par la société SYNAROME H. FRAYSSE & COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSSENATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SYNAROME H. FRAYSSE & COMPAGNIE domicilié(e) 6, rue Charles Tellier, Z.I. Beaulieu, 28000 CHARTRES (dossier no 2064913) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2064913) - France.

La marque MOSSENATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSSENATE est expirée depuis le 12 mars 2006.

SYNAROME H. FRAYSSE & COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : ARROGANCE , AMBRAROME , PLEIADES , CONCRETAROME , GRANDIFLORA , PENANGOLIDE , METHYLIONAROME , CONCRETAROME , JASMYLONE , DIAMENE


SYNAROME H. FRAYSSE & COMPAGNIE - 6, rue Charles Tellier, Z.I. Beaulieu, 28000 CHARTRES (dossier no 2064913) - France - SIREN 552042996


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2064913) - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 1996 n°2064913 - Publication au BOPI 1996-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Produits chimiques employés dans la fabrication des produits de parfumerie. Huiles et essences employées dans la fabrication des produits de parfumerie, produits de parfumerie et de beauté, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.