Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYNAPSUN
SYNAPSUN, S.A.S

Numéro de dépôt :
4345742
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2027
SYNAPSUN de SYNAPSUN

Présentation de la marque SYNAPSUN

Déposée le 14 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNAPSUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SYNAPSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNAPSUN domicilié(e) 19 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 644 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Synapsun, S.A.S, M. CATANESE Franck domicilié(e) 19 RUE père chevrier - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque SYNAPSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNAPSUN arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.


SYNAPSUN, S.A.S - 19 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France - SIREN 823644141


Synapsun, S.A.S, M. CATANESE Franck - 19 RUE père chevrier - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le stockage, le réglage et la gestion de l'électricité, du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; anodes ; anticathodes ; appareil photovoltaïque, centrales photovoltaïques ; appareils d'accumulation et de stockage de l'électricité ; appareils d'autoconsommation naturelle d'énergie ; appareils de conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, convertisseurs de courant, régulateurs de charge solaire ; appareils de traitement de données et ordinateurs ; appareils de traitement utilisant de l'électricité ; appareils électriques de contrôle ; appareils et instruments de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments de mesurage et de contrôle ; appareils et instruments d'enregistrement, de stockage, de traitement, de transmission et d'analyse de données concernant la consommation de l'électricité ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; armoires de distribution [électricité] ; bacs d'accumulateurs ; batteries d'allumage ; batteries d'anodes ; batteries et bancs de batteries ; boîtes de dérivation [électricité] / boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] / boîtes de connexion ; câbles électriques ; câbles et fils ; caisses d'accumulateurs ; canalisations électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de circuits imprimés ; cathodes ; cellules photovoltaïques permettant de capter l'énergie solaire et la transformant en électricité ; circuits électriques ; circuits électriques et cartes de circuit imprimé ; circuits intégrés ; commutateurs pour transfert et/ou distribution d'énergie provenant de différentes sources ; composants électriques et électroniques ; compteurs (instruments de comptage) ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; connecteurs [électricité] / connexions [électricité] ; contrôle à distance et programmation d'appareils électriques ; convertisseurs électriques / commutatrices ; diodes électroluminescentes [DEL] ; disjoncteurs / coupe-circuit ; éléments galvaniques ; équipement de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; fils de cuivre isolés ; fils d'identification pour fils électriques ; fils électriques ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; fils magnétiques ; grilles pour accumulateurs électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; instruments de mesure de l'électricité ; logiciels ; logiciels de monitoring permettant l'analyse complète et en temps réel de la production d'énergie ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; modules photovoltaïques ; moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; onduleurs électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques, collecteurs électriques, condensateurs électriques, condensateurs optiques ; panneaux solaires pour la production d'électricité ; plaques, modules et cellules photovoltaïques ; prises permettant de contrôler à distance des appareils électriques ; prises permettant de collecter des données de consommation ; programmes d'ordinateurs ; puces [circuits intégrés] ; relais électriques ; résistances électriques ; survolteurs ; systèmes d'exploitation informatiques ; unité centrale de traitement permettant de centraliser des données de consommation ; unité centrale de traitement permettant de mesurer en temps réel la production des dispositifs photovoltaïques ; unité centrale de traitement permettant le pilotage de prises ;

Aide à la direction des affaires ; expertises dans le domaine des affaires commerciales et expertises en affaires ; gestion des affaires commerciales ; accouplements et composants de transmission ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; appareils de visée et instruments ; appareils et instruments de conduction, commutation, conversion, stockage, réglage et contrôle de l'électricité ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; démonstration de produits en lien avec l'énergie, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; électriques ; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; éléments d'installations photovoltaïques ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; études et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, conseils en organisation industrielle ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; gestion de projets commerciaux, en particulier pour des systèmes et installations dans le domaine des énergies renouvelables ; informations aux consommateurs particuliers ou professionnels sur la valeur de l'énergie ; informations aux consommateurs particuliers ou professionnels sur l'auto-consommation solaire, l'auto-consommation photovoltaïque ; informations ou renseignements d'affaire dans le domaine économique, stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises ; instruments de mesure et de contrôle ; inverseurs ; locations d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; modules photovoltaïques ; négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; négociation de contrats pour des tiers pour l'achat et la vente d'alimentations électriques ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; ordinateurs ; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité ; planification professionnelle en matière d'organisation et affaires pour des systèmes et installations pour la production d'énergie régénératrice ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; services de conseillers professionnels en organisation et en affaires pour des systèmes et installations pour la production d'énergie ; services de télémarketing ; services de vente au détail dans le domaine des énergies renouvelables ; services d'un grossiste spécialisé dans le domaine des énergies renouvelables ; services informatiques d'un grossiste ; travaux de bureau ; vente, administration commerciale de licences de produits ; publicité ;

Services de conseillers en installation d'appareils photovoltaïques et de leurs accessoires ; travaux de réparation, à savoir services de réparation de composants individuels dans le domaine de l'énergie solaire et photovoltaïque ; construction, nettoyage, réparation et entretien de systèmes et installations dans le domaine des énergies renouvelables ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, services d'installations, de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de cellules et de modules photovoltaïques, terrasses et sol, intégrant des modules photovoltaïques ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de cellules et de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits, terrasses et sol, intégrant des modules photovoltaïques ; installation, déparasitage d'installations électriques ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ; services d'inspection de projets de constructions ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie ;

Services de production d'énergie ; production d'électricité d'origine solaire ; services de production d'électricité ; informations, conseils techniques et assistance en matière de production d'énergie ; production d'énergie ;

Analyse de systèmes informatiques ; analyse technique et préparation de certificats techniques pour l'évaluation de projets et partenaires de projets ; audits en matière d'énergie ; bureau d'études de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; conception et développement de matériel informatique et logiciels ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conception, planification et travaux techniques, ainsi que services de développement pour des tiers dans le domaine des énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable ; contrôle de qualité ; développement, programmation et implémentation de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; essais de matériaux ; essais techniques ; établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction] ; étalonnage [mesurage] ; étude de projets techniques, conception et développement (recherche technique) en matière de réseaux de distribution d'énergie, d'électricité ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de systèmes photovoltaïques ; gestion commerciale et surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie expertise légale et technique en matière de transfert de technologie, analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; informations, conseils techniques et assistance en matière d'économie d'énergie ; informations, conseils techniques et assistance en matière d'utilisation de nouvelles technologies dans le domaine des énergies, de l'électricité ; location de matériel et d'installations informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; planification en matière d'urbanisme ; planification technique, projets techniques et coordination technique de systèmes et installations dans le domaine des énergies renouvelables ; programmation d'appareils électriques ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services d'études de projets techniques dans le domaine des énergies et des équipements électriques ; services d'expertises (travaux d'ingénieurs) et de recherches dans le domaine des énergies ; services d'ingénierie ; stockage électronique de données ; télésurveillance de systèmes informatiques ; tests de qualité de produits pour la certification ; tests, authentification et contrôle de la qualité ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; services des technologies de l'information ; services d'études de projets techniques.