Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPAM Organisation Professionnelle de l'Architecture et de la Maîtrise d'oeuvre
SYNAMOB, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3912365
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
OPAM Organisation Professionnelle de l\'Architecture et de la Maîtrise d\'oeuvre de SYNAMOB

Présentation de la marque OPAM Organisation Professionnelle de l'Architecture et de la Maîtrise d'oeuvre

Déposée le 12 avril 2012 par SYNAMOBTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPAM Organisation Professionnelle de l'Architecture et de la Maîtrise d'oeuvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est SYNAMOBTODO domicilié(e) 9 rue du BOULOI - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 592 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNAMOB domicilié(e) 9 rue du BOULOI - 75001 - PARIS - France.

La marque OPAM Organisation Professionnelle de l'Architecture et de la Maîtrise d'oeuvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPAM Organisation Professionnelle de l'Architecture et de la Maîtrise d'oeuvre est expirée depuis le 12 avril 2022.

SYNAMOB a également déposé les autres marques suivantes : Techniconcepteur


SYNAMOB, Syndicat professionnel - 9 rue du BOULOI - 75001 - PARIS - France - SIREN 314592783


SYNAMOB - 9 rue du BOULOI - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Etude de projets techniques ; architecture ;

Services juridiques ; médiation.