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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNALIS
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BETALIS ®
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BETALIS ®
SYNALIS, SAS

Numéro de dépôt :
3692453
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BETALIS ® de SYNALIS

Présentation de la marque BETALIS ®

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BETALIS ® »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNALIS domicilié(e) CHEMIN DE LA BIJUDE 14740 SAINT MANVIEU-NORREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 619 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNALIS domicilié(e) RUE MARIE CURIE 35137 PLEUMELEUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

SYNALIS a également déposé les autres marques suivantes : OPTILIS ® , REHYDRALIS ® , synalis Performances et biosécurité , OLIGOLIS ®


SYNALIS, SAS - CHEMIN DE LA BIJUDE 14740 SAINT MANVIEU-NORREY - France - SIREN 507619625


SYNALIS - RUE MARIE CURIE 35137 PLEUMELEUC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 26 août 2010 - Rejet total n°530830 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Inscription le 26 août 2010 - Rejet partiel n°530813 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ;

Aliments pour les animaux.