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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYNALIA coopérative à conseil d'administration
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ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE
SYNALIA SA coopérative à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96613526
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/02/2016

Présentation de la marque ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE

Déposée le 29 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SYNALIA coopérative à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNALIA coopérative à conseil d'administration domicilié(e) 42 Rue d'Enghien,75010 PARIS 10 (dossier no 2305835) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 084 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2305835) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE est expirée depuis le 29 février 2016.

SYNALIA coopérative à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : HELICHRONO


SYNALIA SA coopérative à conseil d'administration - 42 Rue d'Enghien,75010 PARIS 10 (dossier no 2305835) - 75010 - France - SIREN 582084224


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2305835) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380476 - Publication au BOPI 2003-10-29

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305835 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Or, bijouterie en or, horlogerie en or, instruments chronométriques en or, joaillerie, pierres précieuses.