Déposée le 20 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOASTOO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNAL domicilié(e) 26 rue des Tillards,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 004 388 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl SYNAL Mme COULOMBEL domicilié(e) 26 rue des Tillards,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl SYNAL - 26 rue des Tillards,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France - SIREN 434004388
Sarl SYNAL Mme COULOMBEL - 26 rue des Tillards,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; stérilisateurs ;
Café, thé, cacao, sucre, riz. Tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glaces à rafraichir. Sandwiches, pizzas, bricks, galettes, tortillas, nans, pitas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences : architecture, décoration intérieure.
Services de restauration (alimentation) (repas), de bar, de traiteur, de caviste, cafétérias, services hoteliers.
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