Marque expirée - Marque en non vigueur

TOASTOO
Sarl SYNAL

Numéro de dépôt :
3463845
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
TOASTOO de SYNAL

Présentation de la marque TOASTOO

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTOO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYNAL domicilié(e) 26 rue des Tillards,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 004 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl SYNAL Mme COULOMBEL domicilié(e) 26 rue des Tillards,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTOO est expirée depuis le 20 novembre 2016.

SYNAL a également déposé les autres marques suivantes : Triangular toasted by Concept www.triangular-concept.com , BRIK'N'KREP , CALZONISSIMO


Sarl SYNAL - 26 rue des Tillards,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France - SIREN 434004388


Sarl SYNAL Mme COULOMBEL - 26 rue des Tillards,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; stérilisateurs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz. Tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices : glaces à rafraichir. Sandwiches, pizzas, bricks, galettes, tortillas, nans, pitas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences : architecture, décoration intérieure.

Services de restauration (alimentation) (repas), de bar, de traiteur, de caviste, cafétérias, services hoteliers.