Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SYMRISE AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOMASC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYMRISE AG domicilié(e) 49-51 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 750 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque BIOMASC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1999 n°2152329 - Publication au BOPI 1999-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311943 - Publication au BOPI 2000-11-23
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 2 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195469 - Publication au BOPI 1996-01-02
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407297 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13
Inscription le 15 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521693 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15
Inscription le 15 avril 2010 - Changement de nature juridique n°521692 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15
Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545959 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 28 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545960 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724734 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-04
Additifs chimiques pour l'industrie et notamment l'industrie pétrolière. Préparations désodorisantes autres qu'à usage personnel
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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