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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYMPHYSE
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CORRECT-Q3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORRECT-Q3
SYMPHYSE S.A

Numéro de dépôt :
92448076
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque CORRECT-Q3

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SYMPHYSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORRECT-Q3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYMPHYSE domicilié(e) 65 rue Floralia, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 611 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURRELLY Georges SYMPHYSE S.A - France.

La marque CORRECT-Q3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORRECT-Q3 est expirée depuis le 23 décembre 2002.

SYMPHYSE a également déposé les autres marques suivantes : PENTILLIUM , GINGA , SYMPHYSE , SURGICAL , Rx NATURELLE , BELLE DE SAINT CLAIRE , SPACER


SYMPHYSE S.A - 65 rue Floralia, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 318611183


BOURRELLY Georges SYMPHYSE S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 2 septembre 1997 - Concession de licence n°242314 - Publication au BOPI 1997-09-02

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242312 - Publication au BOPI 1997-09-02

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

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