Déposée le 23 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYMPHYSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BELLE DE SAINT CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYMPHYSE domicilié(e) 65, rue Floralia, 13008 MARSEILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.
La marque BELLE DE SAINT CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYMPHYSE (SARL) - 65, rue Floralia, 13008 MARSEILLE. - France
Cabinet ROMAN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription - Résiliation de licence n°42408 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°37054 - Publication au BOPI
Produits appareils et instruments dentaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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