TOP DES CONSENSUS
Présentation de la marque TOP DES CONSENSUS
Déposée le 27 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SYMPHONIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP DES CONSENSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP DES CONSENSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP DES CONSENSUS est expirée depuis le 27 mars 2011.
SYMPHONIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465581 - Publication au BOPI 2007-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18