COMMANDEUR NORMAND
Présentation de la marque COMMANDEUR NORMAND
Déposée le 2 juillet 1990 par monsieur Symons Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMANDEUR NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMMANDEUR NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMMANDEUR NORMAND arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.
Symons Henry a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170982 - Publication au BOPI 2000-04-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°527845 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-31
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444653 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28
Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772712 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754351 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15