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Marques déposées par SYME05
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L'e-tinérance partagée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'e-tinérance partagée
SYME05, EPCI

Numéro de dépôt :
4286172
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/07/2026
L\'e-tinérance partagée de SYME05

Présentation de la marque L'e-tinérance partagée

Déposée le 7 juillet 2016 par SYME05 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'e-tinérance partagée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est SYME05, EPCI domicilié(e) 4 rue paradisier - 05160 - SAVINES LE LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYME05, M. RAIZIN STEPHANE domicilié(e) 4 RUE PARADISIER - 05160 - SAVINES LE LAC - France.

La marque L'e-tinérance partagée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'e-tinérance partagée arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

SYME05 a également déposé les autres marques suivantes : EBORN , EBORN 05 , L E-TINERANCE , EBORN , RESEAU EBORN , RESEAU EBORN , EBORN , RÉSEAU EBORN , RESEAU EBORN


SYME05, EPCI - 4 rue paradisier - 05160 - SAVINES LE LAC - France


SYME05, M. RAIZIN STEPHANE - 4 RUE PARADISIER - 05160 - SAVINES LE LAC - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ;

Véhicules ; véhicules électriques.