Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par SYMBIOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SYMBIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-27 du 3 juillet 2020.
Le déposant est SYMBIOSE domicilié(e) 17 Rue de gerland - 69007 - lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR THOMAS COURADE, Monsieur Thomas COURADE domicilié(e) 49 rue du président Edouard Herriot - 69002 - LYON - France.
La marque SYMBIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMBIOSE arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.
SYMBIOSE - 17 Rue de gerland - 69007 - lyon - France
MONSIEUR THOMAS COURADE, Monsieur Thomas COURADE - 49 rue du président Edouard Herriot - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27
Inscription le 30 septembre 2020 - Retrait partiel n°796481 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50
Accumulateurs d'énergie photovoltaïque; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; Modules photovoltaïques; Modules solaires photovoltaïques ;
Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; aucun des produits précités n’étant en lien avec le traitement thermique des déchets pour la production de chaleur et d'énergie, et les énergies renouvelables, à l’exception de celle issue de l’énergie solaire et les systèmes de pompes à chaleur ;
Travaux de plomberie, sans lien avec les centrales pour l'approvisionnement en eau potable et l'élimination des eaux usées, des applications industrielles et le génie civil ;
Distribution d'électricité, non issue des énergies renouvelables, à l’exception de celle issue de l’énergie solaire, et sans lien avec le traitement thermique des déchets pour la production de chaleur et d'énergie.
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