Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYMBIOS ORTHOPEDIE
/
SPS MODULAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPS MODULAR
SYMBIOS ORTHOPEDIE S.A. Société de Droit Suisse

Numéro de dépôt :
3465212
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/11/2016
SPS MODULAR de SYMBIOS ORTHOPEDIE

Présentation de la marque SPS MODULAR

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SYMBIOS ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPS MODULAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYMBIOS ORTHOPEDIE domicilié(e) Z.I. Petits-Champs 15 CH 1400 YVERDON,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPS MODULAR est expirée depuis le 24 novembre 2016.

SYMBIOS ORTHOPEDIE a également déposé les autres marques suivantes : T M F , SO SYMBIOS


SYMBIOS ORTHOPEDIE S.A. Société de Droit Suisse - Z.I. Petits-Champs 15 CH 1400 YVERDON,SUISSE - Suisse


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Logiciels.

Articles orthopédiques. Prothèses.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherche technique. Recherche médicale. Programmation pour ordinateurs.