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Marques déposées par SYMBARD MICHAËL
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ACCESSIBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESSIBLES
SYMBARD MICHAËL

Numéro de dépôt :
4010585
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/06/2023
ACCESSIBLES de SYMBARD MICHAËL

Présentation de la marque ACCESSIBLES

Déposée le 7 juin 2013 par SYMBARD MICHAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ACCESSIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est SYMBARD MICHAËL domicilié(e) 6 CHEMIN DU TERRAS - 13950 - CADOLIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMBARD Michaël domicilié(e) 6 Chemin du TERRAS - 13950 - CADOLIVE - France.

La marque ACCESSIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010585.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSIBLES est expirée depuis le 7 juin 2023.


SYMBARD MICHAËL - 6 CHEMIN DU TERRAS - 13950 - CADOLIVE - France


SYMBARD Michaël - 6 Chemin du TERRAS - 13950 - CADOLIVE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Republication pour erratum - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Produits de l'imprimerie livres, revues, magazines.

Vêtements, chapellerie, ceintures (habillement) sous vêtements, maillots chaussures.

Publication de livres, magazines édition, publication de revues et de livres électroniques.