Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMA AREMIS
SYMA AREMIS-Lure, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3935758
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
SYMA AREMIS de SYMA AREMIS-Lure

Présentation de la marque SYMA AREMIS

Déposée le 18 juillet 2012 par SYMA AREMIS-Lure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYMA AREMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est SYMA AREMIS-Lure, Etablissement public domicilié(e) Hôtel du Département, 23 rue de la Préfecture, BP 20349 - 70006 - VESOUL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMA AREMIS-Lure domicilié(e) Hôtel du Département, 23 rue de la Préfecture, BP 20349 - 70006 - VESOUL CEDEX - France.

La marque SYMA AREMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMA AREMIS est expirée depuis le 18 juillet 2022.

SYMA AREMIS-Lure a également déposé les autres marques suivantes : AREMIS , ZAC AREMIS-Lure , AREMIS-Lure , SYMA AREMIS-Lure


SYMA AREMIS-Lure, Etablissement public - Hôtel du Département, 23 rue de la Préfecture, BP 20349 - 70006 - VESOUL CEDEX - France


SYMA AREMIS-Lure - Hôtel du Département, 23 rue de la Préfecture, BP 20349 - 70006 - VESOUL CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Promotion (publicité) et gestion (gérance administrative) du parc industriel d'innovation Aremis-Lure ;

Amènagement (construction) du parc industriel d'innovation Aremis-Lure ;

Création (conception) et amènagement (architecture) du parc industriel d'innovation Aremis-Lure.