Déposée le 27 novembre 2009 par Sylvine Guyard et Jean-Marc Rietsch
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-DOC AWARDS »
Les déposants sont Sylvine Guyard domicilié(e) 55 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et Jean-Marc Rietsch domicilié(e) 55 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvine Guyard domicilié(e) 55 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sylvine Guyard - 55 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Jean-Marc Rietsch - 55 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Sylvine Guyard - 55 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Disque vidéo digital – compact disque ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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