Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rampback
Mme. Sylvie, France, Marie, Claire Guigan

Numéro de dépôt :
4075655
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
Rampback de Sylvie

Présentation de la marque Rampback

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par madame Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rampback » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est madame Sylvie domicilié(e) Château de la Motte, rue de la Gare - 77940 - Thoury Ferottes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie, France, Marie, Claire Guigan domicilié(e) Château de la Motte, rue de la Gare - 77940 - Thoury Ferottes - France.

La marque Rampback a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rampback est expirée depuis le 13 mars 2024.


Mme. Sylvie, France, Marie, Claire Guigan - Château de la Motte, rue de la Gare - 77940 - Thoury Ferottes - France


Mme. Sylvie, France, Marie, Claire Guigan - Château de la Motte, rue de la Gare - 77940 - Thoury Ferottes - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Constructions transportables métalliques ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).