Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMAN NOEL
Madame Sylvie, Rachel ROSS, de nationalité française, demeurant, 21, rue de l'Eglise, 91830 COUDRAY-MONTCEAUX Monsieur Claude, Robert RODHAIN, de nationalité française, demeurant 14, rue des Sablons, 75016 PARIS -

Numéro de dépôt :
1240931
Date de dépôt :
21/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1993

Présentation de la marque MAMAN NOEL

Déposée le 21 février 1983 par madame Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAMAN NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Sylvie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque MAMAN NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMAN NOEL est expirée depuis le 21 février 1993.

Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : EKISERVICES , GAINDUS , EKIRELAIS , OXFORD STREET , MAMAN NOËL , HORSE NET PRESSING HNP , CHEVALTRANSPORT , Rampback , DELAPLACE , DALIANE


Madame Sylvie, Rachel ROSS, de nationalité française, demeurant, 21, rue de l'Eglise, 91830 COUDRAY-MONTCEAUX Monsieur Claude, Robert RODHAIN, de nationalité française, demeurant 14, rue des Sablons, 75016 PARIS - - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions à lier la poussière;chandelles, bougies, veilleuses.Produits hygiéniques, diététiques;désinfectants.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;bijoux de fantaisie en métal ou en matière plastique non compris dans d'autres classes.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges;brosses;instruments et matériel de nettoyage;verrerie, porcelaine et faïence.Tapis, paillassons, tentures, rideaux non compris dans d'autres classes.Gelées, confitures;lait et autres produits laitiers;oeufs;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;sauces et glace.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.