Déposée le 3 juillet 2001 par Sylvie VOISIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PEPERE ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est Sylvie VOISIN, domicilié(e) 10, chemin de Balzac, 24660 COULOUNIEIX CHAMIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie VOISIN - France.
La marque PEPERE ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPERE ARTHUR est expirée depuis le 3 juillet 2011.
Sylvie VOISIN a également déposé les autres marques suivantes : LES 15 KM DE LA MER
Sylvie VOISIN - 10, chemin de Balzac, 24660 COULOUNIEIX CHAMIERS - France
Sylvie VOISIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet partiel n°353005 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet partiel n°353004 - Publication au BOPI 2002-09-09
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Articles de décorations murales à savoir : cadres (encadrements) Toutes reproductions sur support papier, carton, adhésif des peintures originales et exclusives de Pépère Arthur Jeux, jouets
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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