Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O. GOURMAND - ILES
Mlle sylvie trillaud
M. jean marc bessarion

Numéro de dépôt :
3870883
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
O. GOURMAND - ILES de sylvie trillaud

Présentation de la marque O. GOURMAND - ILES

Déposée le 2 novembre 2011 par mademoiselle sylvie trillaud et monsieur jean marc bessarion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « O. GOURMAND - ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont mademoiselle sylvie trillaud domicilié(e) place de l'Hôtel de ville, BP n° 43 - 93420 - villepinte - France et monsieur jean marc bessarion domicilié(e) 2 rue oliver de serres - 93290 - tremblay-en-france - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle sylvie trillaud domicilié(e) place de l'Hôtel de ville, BP n° 43 - 93420 - villepinte - France.

La marque O. GOURMAND - ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O. GOURMAND - ILES est expirée depuis le 2 novembre 2021.


Mlle sylvie trillaud - place de l'Hôtel de ville, BP n° 43 - 93420 - villepinte - France

M. jean marc bessarion - 2 rue oliver de serres - 93290 - tremblay-en-france - France


Mlle sylvie trillaud - place de l'Hôtel de ville, BP n° 43 - 93420 - villepinte - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 18 avril 2012 - Changement d'adresse n°574123 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.