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Marques déposées par Sylvie THIERY
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Lé Z'Arts de Thisy et L'Univers des petits “ Mo'o ” créations artisanales
Marque expirée - Marque en non vigueur

Lé Z'Arts de Thisy et L'Univers des petits “ Mo'o ” créations artisanales
Sylvie THIERY

Numéro de dépôt :
3624914
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
Lé Z\'Arts de Thisy et L\'Univers des petits “ Mo\'o ” créations artisanales de Sylvie THIERY

Présentation de la marque Lé Z'Arts de Thisy et L'Univers des petits “ Mo'o ” créations artisanales

Déposée le 26 janvier 2009 par Sylvie THIERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lé Z'Arts de Thisy et L'Univers des petits “ Mo'o ” créations artisanales »

Le déposant est Sylvie THIERY domicilié(e) 10 chevalier de Ternay - 86100 - CHATELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie THIERY domicilié(e) 10 chevalier de Ternay - 86100 - CHATELLERAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lé Z'Arts de Thisy et L'Univers des petits “ Mo'o ” créations artisanales est expirée depuis le 26 janvier 2019.


Sylvie THIERY - 10 chevalier de Ternay - 86100 - CHATELLERAULT - France


Sylvie THIERY - 10 chevalier de Ternay - 86100 - CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516476 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Photographies, matériel pour les artistes, cartes, livres, journaux, calendrier, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, peintures acrylique, huile, tableaux de sable : tous les produits précités sont de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) : tous les produits précités sont de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements : tous les produits précités sont de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.