Marque enregistrée - Marque en vigueur

Provintech
Madame Sylvie Ternois

Numéro de dépôt :
4398887
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
Provintech de Sylvie Ternois

Présentation de la marque Provintech

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par madame Sylvie Ternois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Provintech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame Sylvie Ternois domicilié(e) 53 avenue Carnot - 94100 - Saint Maur des Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie Ternois domicilié(e) 53 avenue Carnot - 94100 - Saint Maur des Fossés - France.

La marque Provintech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provintech arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.


Madame Sylvie Ternois - 53 avenue Carnot - 94100 - Saint Maur des Fossés - France


Madame Sylvie Ternois - 53 avenue Carnot - 94100 - Saint Maur des Fossés - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 28 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724639 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Caves à vin électriques.