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Marques déposées par SYLVIE SÉGUY
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dogmachine project
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dogmachine project
SYLVIE SÉGUY

Numéro de dépôt :
3230016
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013
dogmachine project de SYLVIE SÉGUY

Présentation de la marque dogmachine project

Déposée le 11 juin 2003 par SYLVIE SÉGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dogmachine project » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est SYLVIE SÉGUY domicilié(e) 7 RUE RÉAUMUR,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE SÉGUY domicilié(e) 7 RUE RÉAUMUR,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque dogmachine project a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dogmachine project est expirée depuis le 11 juin 2013.


SYLVIE SÉGUY - 7 RUE RÉAUMUR,75003 PARIS - 75003 - France


SYLVIE SÉGUY - 7 RUE RÉAUMUR,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Vêtements pour animaux. Sacs pour animaux. Colliers pour animaux.